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1 titre
[titʀ]Nom masculin título masculinotitre de transport bilhete masculino* * *titre titʀ]nome masculino1 (de obra, de capítulo) títuloles gros titresas grandes notícias do diales principaux titres de la presseos principais títulos da imprensa3 (de funções, honorífico) títulotitres de noblessetítulos de nobrezatitres universitairestítulos universitáriosil a le titre de champion du mondeele é o detentor do título de campeão do mundovalorvendre des titresvender títulos7 (de ouro, prata) quilatetítulo ao portadorordem de pagamentotítulo de propriedadecarta de residênciatítulo de transporte; bilhetede forma algumanessa qualidade◆ à quel titre?a que título?; sob que pretexto?por vários motivoscom razãocomo exemploa título excepcionala título privadoda mesma forma◆ en titretitular; oficial
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titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… … Encyclopédie Universelle
Paiement de l'indu — en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français
Paiement de l'indu en droit civil francais — Paiement de l indu en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français
Paiement de l'indu en droit civil français — Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat E … Wikipédia en Français
PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… … Encyclopédie Universelle
Titre universel de paiement — ● Titre universel de paiement ancien titre de recouvrement remplacé par le T.I.P … Encyclopédie Universelle
Titre executoire en droit francais — Titre exécutoire Un titre exécutoire est un acte juridique constatant une créance et permettant au créancier d en poursuivre l exécution forcée sur les biens de son débiteur dans les conditions propres à chaque mesure d exécution (par exemple par … Wikipédia en Français
Titre exécutoire — Un titre exécutoire est un acte juridique constatant une créance et permettant au créancier d en poursuivre l exécution forcée sur les biens de son débiteur dans les conditions propres à chaque mesure d exécution (par exemple par voie d huissier… … Wikipédia en Français
Titre exécutoire en droit français — Titre exécutoire Un titre exécutoire est un acte juridique constatant une créance et permettant au créancier d en poursuivre l exécution forcée sur les biens de son débiteur dans les conditions propres à chaque mesure d exécution (par exemple par … Wikipédia en Français
Titre interbancaire de paiement — ● Titre interbancaire de paiement ordre de prélèvement sur un compte bancaire ou postal, signé par le débiteur … Encyclopédie Universelle
Titre restaurant — ● Titre restaurant mode de paiement sous forme de chèque, à travers lequel l employeur s acquitte de l indemnité repas due à son salarié et qui est utilisable chez un restaurateur ou un traiteur. (Cette contribution ne peut être inférieure à 50 % … Encyclopédie Universelle